Conditions générales de vente
Conditions de Vente - Robe Longue
Modalités de paiement et retards :
Le 1er acompte de 50% du montant total TTC est payable le jour de la commande uniquement ou par virement dans les 7 jours francs, sans quoi la commande ne peut être validée et est considérée nulle.
Le 2e acompte de 25% du montant total TTC est payable le jour de la première retouche.
Le dernier versement de 25% du montant total TTC est payable le jour de la livraison par CB.
Quoi qu'il arrive, une robe commandée entre le 1er septembre de l'année N et le 31 août de l'année N+1 devra être payée intégralement avant le 30 septembre de l'année N+1.
Toute somme non-payée aux échéances ci-dessus entrainera l’application d’intérêts de retard au taux de 1,5% plus TVA par mois calculé au prorata temporis. En cas de retard de paiement, une indemnité minimum forfaitaire de recouvrement des créances d’un montant de quarante 40 euros sera exigible conformément aux articles L.441-6 et D. 441-5 du code de commerce.
Conditions d’annulation :
Dans la mesure où chaque robe est commandée pour une cliente en particulier, toute commande est définitive et entraine le règlement total de la facture ainsi que la livraison des marchandises commandées.
Les acomptes versés ne sont pas remboursables.
Report ou annulation de l’événement :
Le report de la date de l’événement ou son annulation n’entrainent pas le changement des dates de facturation ni le report des essayages et de la retouche.
Mesures de la cliente et retouches :
Les mesures prises au jour de la commande engagent la cliente qui peut les contrôler à ce moment-là.
Les retouches incluses dans le tarif de la tenue pourront être faites par Douce Mariage si ces mesures restent identiques tout au long de la réalisation de la robe (avec une tolérance de -2cm pour les tours de poitrine, de taille et de hanches). Au-delà, la retouche sera proposée sur devis dans la mesure où elle imposera une durée de travail et un niveau de technicité supérieurs et non-inclus dans le tarif initial de la robe.
Aucune retouche ne sera possible en cas d’augmentation de ces mesures ou en cas de réduction de celles-ci au-delà de 4cm. L’impossibilité de faire les retouches n’entrainera pas d’échange ni remboursement.
Les retouches incluses dans le tarif correspondent à la mise à taille de la robe et à l’ourlet de longueur uniquement.
Les modifications du modèle (changements de patron, de matière etc) ne sont pas incluses dans les retouches et peuvent faire l’objet d’un devis au moment de la commande auprès de la maison de création. Elles ne pourront pas être effectuées par la boutique Douce Mariage.
Engagements Douce Mariage :
La boutique Douce Mariage s’engage à fournir à la cliente la robe choisie, dans la taille correspondant à ses mesures prises le jour de la commande, dernier délai 15 jours francs avant sa date de mariage, sauf contre-temps du fait de la cliente (difficulté à convenir d’un rendez-vous, maladie etc.).
Le tarif proposé par Douce Mariage comprend la commande de la robe dans la taille sélectionnée, un essayage de retouches, les retouches précédemment détaillées, un essayage de contrôle de retouches et la livraison de la tenue dans l’emballage adapté. Toute autre prestation pourra être proposée sur devis, ceci incluant les essayages supplémentaires ainsi que les retouches à reprendre.
Conditions de Vente - Sélection civile
Modalités de paiement et retards :
Le 1er acompte de 50% du montant total TTC est payable le jour de la commande uniquement ou par virement dans les 7 jours francs, sans quoi la commande ne peut être validée et est considérée nulle.
Le dernier versement de 50% du montant total TTC est payable le jour de la livraison par CB.
Quoi qu'il arrive, une robe commandée entre le 1er septembre de l'année N et le 31 août de l'année N+1 devra être payée intégralement avant le 30 septembre de l'année N+1.
Toute somme non-payée aux échéances ci-dessus entrainera l’application d’intérêts de retard au taux de 1,5% plus TVA par mois calculé au prorata temporis. En cas de retard de paiement, une indemnité minimum forfaitaire de recouvrement des créances d’un montant de quarante 40 euros sera exigible conformément aux articles L.441-6 et D. 441-5 du code de commerce.
Toute facture créée entre le 1er octobre et le 31 août d’une année doit être soldée avant le 30 septembre de la même année.
Conditions d’annulation :
Dans la mesure où chaque robe est commandée pour une cliente en particulier, toute commande est définitive et entraine le règlement total de la facture ainsi que la livraison des marchandises commandées. Les acomptes versés ne sont pas remboursables.
Report ou annulation de l’événement :
Le report de la date de l’événement ou son annulation n’entrainent pas le changement des dates de facturation ni le report des essayages et de la retouche.
Mesures de la cliente et retouches :
Les mesures de la cliente sont contractuelles et engagent la cliente pour toute commande de modèles aux mesures. Pour les commandes de prêt-à-porter, aucune retouche ne sera faite par Douce Mariage, à l'exception de celles imposées par un défaut manifeste. Des exceptions, à la discrétion de la boutique et en fonction du contexte précis de la mariée, pourront être proposées.
Engagements Douce Mariage :
La boutique Douce Mariage s’engage à fournir à la cliente la robe choisie, dans la taille correspondant à ses mesures prises le jour de la commande, dernier délai 15 jours francs avant sa date de mariage, sauf contre-temps du fait de la cliente (difficulté à convenir d’un rendez-vous, maladie etc.).
Conditions de vente - Tenue Outlet
La vente d'une robe Outlet (ou Ventes Privées) n'inclut aucune retouche ni aucune réparation.
Les prestations de couture seront proposées au cas par cas sur devis et en fonction de la charge de l'atelier.
Il s'agit d'une vente ferme, payable sur les mêmes conditions que les robes longues.
La mariée choisit une robe qui correspond à sa taille. Douce Mariage ne peut en aucun cas assumer les conséquences d'un changement morphologique survenu durant la période de la commande à la livraison.
Les conditions d'annulation, report et les engagements Douce Mariage sont identiques aux autre commandes.